Recherches foncières
Archives Départementales du Haut-Rhin, Cadastre napoléonien, Ensisheim, Matrices cadastrales 1825-1903, 3 P 1050/2
Rechercher des ayants-droits (parcelles, servitude…),reconstituer l’histoire d’une maison, retracer l’évolution d’un terrain, identifier la bâtisse où vécurent vos ancêtres : autant de démarches passionnantes, mais qui exigent rigueur et méthode. Les archives foncières – matrices cadastrales, états de section, registres d’Enregistrement, hypothèques, livre foncier – forment un ensemble complexe où il est difficile d’improviser.
Nous avons développé une expertise spécifique en recherche foncière et immobilière. Nos enquêtes permettent d’établir, pour un bien donné, la chaîne complète des mutations et des transmissions, depuis l’acte de propriété le plus récent jusqu’à la Révolution, et parfois même jusqu’à l’Ancien Régime, selon les sources disponibles.
Chaque mission donne lieu à la remise d’un rapport détaillé, comprenant :
- une chronologie rédigée des mutations successives du bien ;
- la copie et l’analyse des actes notariés et fonciers consultés ;
- des notices biographiques sur les propriétaires identifiés ;
- des illustrations et photographies actuelles du bien et de son environnement.
Notre démarche associe une parfaite maîtrise des sources archivistiques et une mise en forme claire, afin de livrer un dossier exploitable aussi bien dans un cadre juridique que pour la valorisation du patrimoine familial.
Tarifs et devis sur demande uniquement.
